Seniors (Accord PCA du 12 janvier 2010)

Préambule

Chapitre 1 : Favoriser la diversité
des âges.

  • Article 1 : Objectif des recrutement de salariés âgés.
  • Article 2 : Egalité des chances dans les processus
    de recrutement.
  • Article 3 : Egalité des chances dans les processus
    de mobilité.
  • Article 4 : Développer la diversité des âges.
  • Article 5 : Faire évoluer les mentalités.
      • Article 5.1 : La communication.
      • Article 5.2 : Accompagnement du management.

Chapitre 2 : Contribuer au maintien
dans l’emploi des seniors

  • Article 1 : Anticipation de l’évolution des carrières
    professionnelles
      • Article 1.1 : Entretien annuel et point d’orientation tous
        les 10 ans
      • Article 1.2 : Une nouvelle expérience professionnelle
  • Article 2 : Développer les compétences et l’accès
    à la formation
      • Article 2.1 : Développer la formation
      • Article 2.2 : Favoriser l’utilisation du DIF
      • Article 2.3 : Le bilan de compétence
      • Article 2.4 : La validation des acquis de l’expérience
        (VAE)
      • Article 2.5 : Période de professionalisation
      • Article 2.6 : Indicateurs et suivi de l’accès à
        la formation
      • Article 2.7 : Accès à la certification professionnelle

Chapitre 3 : Maintenir
des évolutions salariales et professionnelles motivantes

  • Article 1 : Evolution des rémunérations et
    promotions
  • Article 2 : Suivi des indicateurs d’évolution professionnelle
    des seniors

Chapitre 4 : Adapter les conditions
de travail

 

  • Article 1 : Poursuivre les démarches d’amélioration
    des conditions de travail
      • Article 1.1 : Poursuite des actions pour diminuer la charge
        physique
      • Article 1.2 : Actions pour diminuer les charges cognitives
        et mentales
  • Article 2 : Réintégrer et améliorer
    des postes légers et adaptés
  • Article 3 : Associer les seniors à l’action d’amélioration
    des conditions de travail
  • Article 4 : Bien-être au travail et prévention
    des risques psycho-sociaux
  • Article 5 : Rôle et mission des CHSCT
  • Article 6 : Groupe de travail sur l’application du Lean

Chapitre 5 : Développer
une politique active de santé au travail

  • Article 1 : Suivi médical
  • Article 2 : Prévention des risques et pathologies
    d’origine professionnelle
  • Article 3 : Maintenir les capacités physiques et cognitives

Chapitre 6 : Transmission des
compétences et développement du tutorat

  • Article 1 : Développement du tutorat des jeunes en
    alternance
      • Article 1.1 : Valorisation du tutorat
      • Article 1.2 : Formation et tuteur
      • Article 1.3 : Indicateurs de suivi
  • Article 2 : Recensement et transmission des compétences-clés.
  • Article 3 : Conseils et formateurs internes.

 Chapitre 7 : Aménagement
des fins de carrière

  • Article 1 : Aménagement individuel du temps de travail
  • Article 2 :Adaptations individuelles des postes de travail
  • Article 3 : Temps partiel et aménagement des fins
    de carrière
  • Article 4 : L’utilisation du Compte Epargne Temps pour la
    formation
  • Article 5 : La préparation à la retraite

Chapitre 8 : Suivi des actions

  • Article 1 : Suivi avec les signataires en central et dans
    chaque site
  • Article 2 : Suivi avec les Institutions représentatives
    du personnel
  • Article 3 : Commissions et observatoire de la diversité

Chapitre 9 : Dispositions finales

Lien texte integrale :

Accord_2010_01_12_Seniors.