COMPTE RENDU DU CHSCT 15 SEPTEMBRE 2016
Déclaration de la CGC sur l’ICCHSCT : se plaignent qu’il n’y a eu qu’une seule séance en 2015, des délais de prévenance des réunions, et de la rédaction des PV.
Déclaration de la CGT sur l’ICCHSCT sur la non-représentativité de la CGT dans l’instance.
Topo de la direction sur l’ICCHSCT lié au NEC du 8 Juillet 2016 : réunion avec le DRH France et les représentants ICCHSCT.
Avant : 1 titulaire + 1 suppléant/ CHSCT
Après : 3 titulaires + 3 suppléants/ CHSCT
Si fin de mandat CHSCT fin de mandat ICCHSCT, les ordres du jour envoyés par e-mail et le secrétaire à 3h de délèg en +.
Si le projet concerne de 1 à 15 CHSCT : convocation des 3 titulaires / CHSCT
Si le projet concerne 16 et + CHSCT : convocation du titulaire n° 1
Titulaire n°1 : BRIQUET Suppléant n°1 : BOUREL
Titulaire n°2 : HALLUIN Suppléant n°2 : CUPIAL
Titulaire n°3 : LESOURD Suppléant n°3 : SLABY
POINT 2 : PV DES REUNIONS :
Remarques sur le PV du 23/06/16 : Sur l’entrée des camions souhait de la direction de ne pas mettre une personne supplémentaire malgré le risque par l’entrée principale ( entrée du personnel)
Sur les AGV : retard de mise en œuvre
Les vêtements de travail : problèmes de livraison et de commande et problèmes de qualité. Fournisseur URVIRNA (problèmes de pressions), la direction reconnait la moins bonne qualité, la procédure à suivre quand problème de pressions : prévenir le CAT. Changement de vêtements plus fréquents (12 lavages au lieu de 40 avec les anciens !!!)
Les aspirations carters sont finalisées, Lesourd fera un point sur les conditions de travail des assembleurs à l’usinage.
Faire un tour de terrain pour le grand froid (vestiaires)
Demander à Brassely pour un état des lieux des vidanges et la consommation d’huiles
P4 : AT CARTIGNY : aux normes selon le décret 93 40
P5 : incendie du TTH le HARD n’est pas possible solution proposée par un maintenancier doit être étudiée par Claude Flor.
Canicule : pas dans les clous par rapport à l’eau réfrigérée tout le monde n’a pas accès à un frigo pour rafraichir sa bouteille.
Les sols : nettoyage soi-disant plus fréquent mais pas suffisant voir dans le groupe ce qui se fait
Les PV sont adoptés avec remarques, enquête D. JOLY nous revenons sur l’étonnement de HOCHART et des autres syndicats qui ne le considèrent pas en accident de travail, sur la non accessibilité de la vanne et la non présence de marche pied
POINT CELLULE DE STRESS : augmentation du stress au travail, dégradation de la motivation !!
Rapport assistante sociale : problèmes d’argent surtout liés au trop perçu de la sécu ( pas de subrogation)
Présentation de l’évolution du port des bouchons avec la loi pénibilité qui abaisse à 81 décibels au lieu de 85 le niveau sonore donc port des bouchons partout à partir du 1er octobre. Moulage en priorité pour la BVA et MSTG. Mais nous rappelons qu’il faut plutôt régler le problème à la source !
Relevé de l’air par l’équipement d’une personne sur le secteur.
Selon la loi c’est le collectif avant l’individuel.
Le parc engins : JUNGHEINRICH au 1/1/2017, renouvellement des cars à fourches, il n’y a pas eu d’invitation du CHSCT pour les chariots en expo
Nous précisons que les sièges des charlattes sont à changer
Problèmes des sols glissants : augmentation de la concentration du produit.
B Dimaio : mettre un anti-dérapant à chaque escalier au niveau du sol à l’usinage BE
Visite plan HIVER : RDV le 13 oct 2 membres par OS à 9h30 pour réparation des make-up les portes américaines les vestiaires les quais les salages trottoirs.
POINT SECURITE : 3 rejets de la CPAM, 3 nouveaux accidents un taux de gravité de 2,03 entre juillet et aout : cause : Mme POL, AT 2015 ;
Un AT peut durer jusqu’à 3 ans
10 dossiers de MP + 4 depuis le dernier CHSCT, les déclarations de MP sont en hausse principalement pour surdité.
Point 6 : MISSION LOCALE :
19 relances et 8 renouvellements reçus, 5 dossiers envoyés à la MDPH en attente de retour.
N VINCENT : détérioration des conditions de travail des caristes avec aussi les quais fermés pour réparations. Pas de réponse donnée par la direction.
Point 8 : ERGONOME
4 postes lourds 2% : AL4 OP 160/150
Ass BE ligne 2 OP80
Ass MC : OP 1440
Projet d’étude pour l’OP80, amelioration au TTH changement des sieges des cars à fourches.
Ass BE : chantier SW à l’OP 16 équilibrage
Usi BE : recensement des chariots de dépotage
Usine : les sièges et fauteuils (12 sièges)
Bruno : utiliser le système de BE pour les bacs en MC
Sécuritas de plus en plus présente aucune information au CHSCT pourquoi ?
Ils ne sont pas formés à la Sbox, leur cahiers des charges ?, attention ils n’ont pas le rôle de pompiers, en sachant qu’on est en état d’alerte ne pas faire rentrer aussi facilement.
Infirmerie : mutualisée avec SEVEL
