Classifications des ETAM (Accord PCA du 16 février 2009)

18/03/2015 09:18

Préambule

Chapitre 1 : Dispositions générales

• Article 1.1 : Définitions
• Article 1.2 : La grille de classifications
• Article 1.3 : Le rôle de la hiérarchie
• Article 1.4 : Principes concernant la formation
• Article 1.5 : Validation des acquis de l’expérience
• Article 1.6 : Bilan professionnel
• Article 1.7 : Gestion Prévisionelle des Emplois et des Compétences (GPEC)

Chapitre 2 : Dispositions relatives
aux employés

• Article 2.1 : Grille de classif et niveau d’accès
• Article 2.2 : Critères d’évolution professionnelle
  des employés
• Article 2.3 : Durée d’acquisition des compétences
• Article 2.4 : Passerelle entre métiers et promotion
  interne

Chapitre 3 : Dispositions relatives
aux Techniciens et agents de maîtrise

• Article 3.1 : Grille de classif et niveau d’accès
• Article 3.2 : Définition des métiers
• Article 3.3 : Critères d’évolution professionnelle
  (techniciens, agents de maîtrise)
• Article 3.4 : Evolution professionnelle et promotion interne
• Article 3.5 : L’accès au statut cadre

Chapitre 4 : Possibilité
de recours individuel

Chapitre 5 : Dispositions transitoires
de mise en place

• Article 5.1 : Pour les employés
• Article 5.2 : Pour les techniciens et agents de maîtrise

Chapitre 6 : Commission de
suivi

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Les annexes sont à consulter dans la version imprimable de l’accord :

• Annexe 1 : Schéma général
  des classifications ETAM
• Annexe 2 : Guide d’évaluation
  de la maîtrise de la fonction
• Annexe 3 : Guide d’appréciation
  de la performance
• Annexe 4 : Référentiel
  de compétence « employés des services »
• Annexe 5 : Référentiel
  de compétence « surveillant pompier »
• Annexe 6 : Précisions
  relatives aux coefficients 320 et 395
• Annexe 7 : Liste des métiers
  ETAM
• Annexe 8 : Correspondance entre
  coefficients et niveaux de maîtrise de fonction
• Annexe 9 : Extrait de la Charte « Mobilité »
• Annexe 10 : Critères
  de promotion cadre

Lien pour le texte integral :

Accord_2009_01_16_Classifs_ETAM.