Préambule Chapitre 1 : Champ d’application de l’accord Chapitre 2 : Développer une politique d’insertion des personnes handicapées Article 2.1 : Favoriser la diversité et l’égalité des chances Article 2.2 : Poursuivre des actions de sensibilisation au handicap Article 2.3 : Maintenir un...

Préambule Chapitre 1 : Renforcer la politique de féminisation des recrutements et de mixité de l’emploi Article 1.1 : Egalité dans les modes de sélection et de recrutement   Article 1.2 : Description des postes et offres d’emploi Article 1.3 : Féminisation des recrutements de...

Préambule Chapitre 1 : Champ d’application Chapitre 2 : Engagement de PSA en faveur des droits humains fondamentaux Article 2.1 : Respect des droits de l’Homme Article 2.2 : Non complicité dans la violation des droits humains Article 2.3 : Liberté d’association et droit à la négociation...

Préambule Chapitre 1 : Congés principaux pour salariés de production Article 1 : Organisation des congés principaux d’été Article 1.1 : Configuration de 2 ou 3 semaines d’arrêt Article 1.2 : Configuration de 4 semaines d’arrêt Article 1.3 : Configuration sans arrêt des...

Préambule Chapitre 1 : Champ d’application Chapitre 2 : Accompagnement du salarié dont l’enfant est gravement malade Article 2.1 : Rappel des dispositifs légaux Article 2.2 : Rappel des dispositifs d’accompagnement de l’entreprise Chapitre 3 : Dons de jours de repos – Définitions et...

Préambule Chapitre 1 : Dispositions générales sur l’évolution des ouvriers de production Article 1 : Définitions Article 2 : Grille de classification Article 3 : Les métiers de l’automobile Article 4 : Les critères d’évolution professionnelle Article 5 : Le rôle de la hiérarchie Lien pour...

Préambule Chapitre 1 : Dispositions relatives à l’ensemble des ouvriers Article 1 : Définitions Article 2 : Périmètre Article 3 : L’évolution professionnelle Article 4 : Mobilité Article 5 : Expérience professionnelle Article 6 : Passerelles entre métiers et promotion interne Chapitre 2 :...

Préambule Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1.1 : Définitions Article 1.2 : La grille de classifications Article 1.3 : Le rôle de la hiérarchie Article 1.4 : Principes concernant la formation Article 1.5 : Validation des acquis de l’expérience Article 1.6 : Bilan...

Préambule Chapitre 1 : Tableau de répartition Chapitre 2 : Mise en oeuvre Lien pour le texte integral : Accord_2011_07_19_Composition_CCE

Préambule Chapitre 1 : Labellisation de la gestion des comités d’établissement Chapitre 2 : Engagement de fonctionnement des associations culturelles et sportives Chapitre 3 : Dispositions finales Annexe 1 : Grille de la labellisation de la gestion des CE Annexe 2 : Engagement des...