Préambule Article 1 : Objet Article 2 : Date d’entrée en vigueur et durée Article 3 : Périmètre de l’accord Article 4 : Bénéficiaires de l’accord Article 5 : Bénéficiaires des garanties du contrat Article 6 : Caractère obligatoire de l’adhésion Article 7 : Portabilité de la couverture Article 8 :...

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Préambule Article 1 : Dimension humaine dans les nouveaux projets et nouvelles installations Article 1.1 : Innovation et avance de phase Article 1.2 : Projets prenant en compte les conditions de travail Article 1.3 : Jalonnement des projets, suivi des résultats Article 1.4 : Ressources...

Préambule Chapitre 1 : Prévenir le stress professionnel Article 1.1 : Un engagement du groupe Article 1.2 : Définitions Article 1.3 : Les facteurs de stress professionnels Article 1.4 : Les conséquences potentielles du stress professionnels Chapitre 2 : Une démarche commune...

Préambule Titre 1 : Accord d’intéressement Chapitre 1 : Modalités d’attribution de l’intéressement et répartition individuelle Article 1 – Détermination du seuil de déclenchement Article 2 – Détermination du montant global de l’intéressement Article 3 – Modalités de calcul de la composante unique...

Préambule Article 1 : Durée Article 2 : Champ d’application Article 3 : Calcul du montant cible 2014 Article 3.1 : Définition des objectifs Article 3.2 : Seuils de déclenchement et modes de calcul du résultat de chaque objectif Article 4 : Dépôt et publicité Lien texte integrale...

Préambule Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1.1 : Durée Article 1.2 : Champ d’application et modalités d’adhésion Article 1.3 : Sortie d’une entreprise du champ d’application Article 1.4 : Bénéficiaires (condition d’ancienneté) Chapitre 2 : Modalités d’attribution de l’intéressement...

  Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1.1 : Durée Article 1.2 : Champ d’application et modalités d’adhésion Article 1.3 : Sortie d’une entreprise du champ d’application Article 1.4 : Bénéficiaires (condition d’ancienneté) Chapitre 2 : Calcul de la réserve de participation et...

Préambule Article 1 : Durée des accords d’intéressement et de participation Article 2 : Champ d’application des accords et modalités d’adhésion Article 3 : Sortie d’une entreprise du champ d’application Article 4 : Dispositifs d’épargne concourant à la retraite des salariés Article 5 : Dépot...

Préambule Article 1 : Champ d’application Article 2 : Prime et indemnité de "condition d’horaire permanent" Article 3 : Dispositions préexistantes d’entreprise ou d’établissement Article 4 : Articulation avec les dispositions conventionnelles "Métallurgie" Article 5 : Revalorisation...